HOT FRENCH PINOT NOIR
Présentation de la marque HOT FRENCH PINOT NOIR
Déposée le 24 juin 2005 par la société étrangère PLANET WINE TRADING LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « HOT FRENCH PINOT NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-30 du 29 juillet 2005.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HOT FRENCH PINOT NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366798.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOT FRENCH PINOT NOIR est expirée depuis le 24 juin 2015.
PLANET WINE TRADING LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-47
Inscription le 2 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°456646 - Publication au BOPI 2007-07-02
Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30
Inscription le 11 mai 2010 - Changement de dénomination n°523548 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-05-11